Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT TRAIN JAUNE
LATOUR Frédérique

Numéro de dépôt :
96639493
Date de dépôt :
22/08/1996
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
22/08/2006

Présentation de la marque LE PETIT TRAIN JAUNE

Déposée le 22 août 1996 par LATOUR Frédérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LE PETIT TRAIN JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est LATOUR Frédérique, domicilié(e) 13, Avenue Paul Biagne, 66300 SAINT-JEAN LASSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LATOUR Frédérique - France.

La marque LE PETIT TRAIN JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639493.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT TRAIN JAUNE est expirée depuis le 22 août 2006.

LATOUR Frédérique a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT TRAIN JAUNE


LATOUR Frédérique - 13, Avenue Paul Biagne, 66300 SAINT-JEAN LASSEILLE - France


LATOUR Frédérique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verreries, porcelaines et faïences non comprises dans d'autres classes, à savoir : vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), vases non en métaux précieux, figurines en porcelaine, en verre ou en céramique, cache-pots non en papier, bougeoirs non en métaux précieux, mosaïques en verre (non pour la construction), en porcelaine ou en céramique, bougeoirs non en métaux précieux, boîtes en verre, porcelaine ou en céramique ; sacs isothermes, flacons non en métaux précieux, porte-savons en céramique, porcelaine ou en verre, porte-cuillères en céramique, porcelaine ou en verre, (non en métaux précieux), poudriers (non en métaux précieux), pulvérisateurs de parfum, boîtes à sel. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréements), sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles et en papier. Matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de lit, linge de table, linge de bain, torchons, serviettes de toilettes et de table, tissus pour confectionner le linge de maison. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sports non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs de golf, club de golf, balles de golf ; matériel de ski, matériel de randonnées : sac à dos, tentes, matériel de surf des neiges, planche à voile, vélo tout terrain boules de pétanque, cerfs-volants, bowling, patin à glace, matériel pour la natation : palme, tuba, delta-plane, parachute, canoë, spéléologie ; boomerangs. Décorations pour arbres de Noël. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation des transbordeurs ; remorquages maritimes ; déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Réservation des places pour le voyage (transports). Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes : peaux d'animaux, malles et valises, sacs à dos, sacs à main, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.